- Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique
Le présent site internet « http://www.choeurcoeur.org » est édité par la Chorale « Chœur à cœur », place de la mairie, 72300 Auvers le Hamon, France.
Le prestataire assurant l’hébergement du site internet « http://www.choeurcoeur.org » est la société WordPress.
2. Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Chorale « Chœur à cœur » est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, dessins, images, photographies, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Chorale « Chœur à cœur » ou de tiers ayant autorisé la Chorale « Chœur à Cœur » à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification mise à part à titre informatif, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Chorale « Chœur à cœur » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.